KM Massages – Kim MICHOT Varennes-Vauzelles 06.60.03.46.73 kmichot17@gmail.com www.km-massages.fr CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE 1 – GÉNÉRALITÉS Les présentes Conditions Générales de Ventes (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations proposées par la praticienne certifiée Kim MICHOT, auto-entreprise dénommée KM Massages, immatriculée sous le numéro SIREN 849 216 *** ***, et à l’ensemble de ses clients, quel que soit leur statut ou qualité. En conséquence, la réalisation d’une commande par un client pour une prestation proposée, soit directement au cabinet holistique, soit par téléphone, soit sur le site internet, implique l’adhésion de ce dernier et son acceptation, sans réserve, aux présentes CGV, sauf accord particulier préalablement convenu par écrit entre les parties. KM Massages se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande. En cas de modification, les CGV modifiées ne seront applicables que pour les commandes passées suite à la modification et non aux commandes antérieures. Tout autre document que les présentes CGV (notamment les publicités, prospectus, flyers, …) n’a qu’une valeur informative de l’activité proposée par KM Massages et n’est pas contractuel. ARTICLE 2 – DÉFINITIONS Les prestations proposées sont celles qui figurent sur le site internet www.km-massages.fr, ainsi que les brochures à destinations des entreprises, à savoir : - prestations à la séance ou en forfait (massage bien-être, formation à l’automassage, réflexologie auriculaire) - cartes cadeaux pour ces mêmes prestations - réservation de ces prestations - ateliers de groupe. Le client est la personne qui réserve une séance ou achète une carte-cadeau à KM Massages. Le bénéficiaire est la personne qui reçoit une carte-cadeau. ARTICLE 3 – CONDITIONS DE RÉALISATION DES PRESTATIONS La finalité de l’activité de KM Massages, réalisée par Kim MICHOT est exclusivement le bien-être de la personne. Conformément à la législation en vigueur, les massages bien-être et la réflexologie auriculaire ne s’apparentent en rien, ni dans le contenu ni dans l’objectif, à la pratique de la Masso-Kinésithérapie, ainsi qu’à toute pratique médicale. Il s’agit de techniques douces et manuelles de bien-être et de relaxation uniquement. Sont également exclues toutes prestations à caractère érotique ou sexuel. Tout comportement déplacé envers Kim MICHOT fera l’objet de poursuites judiciaires. KM Massages intervient uniquement sur rendez-vous au cabinet situé 11 place de l’Est, 58640 Varennes-Vauzelles, ou ponctuellement à domicile (incluant des frais de déplacement), en milieu professionnel sur acceptation d’un devis par le client, ou encore dans tous lieux recevant du public (événementiels, salons, congrès, …). Dans ce cas, le client s’engage à mettre à disposition de KM Massages un espace (minimum 6 m²) dont les conditions d’hygiène, de calme et de sécurité sont compatibles avec la réalisation d’une prestation de qualité. Lors des prestations, KM Massages met à la disposition du client tout le matériel professionnel nécessaire (table de massage, linge de protection, serviettes, huiles de massage, musique d’accompagnement, …) et se réserve le droit de refuser une séance en cas d’hygiène douteuse de la part du client et/ou de comportement déplacé. La séance commence par un échange entre KM Massages et le client, qui permet de faire le point sur la compatibilité de la prestation avec la santé du client, ainsi que ses besoins , afin de déterminer les techniques les plus adaptées. Un temps sera laissé au client afin qu’il puisse s’installer. Le confort et la pudeur du client seront assurés par un jeu de serviettes en tout temps. À la fin du massage, un temps sera laissé au client pour qu’il reprenne ses esprits et qu’il se rhabille. Un retour sera fait une fois le client rhabillé. Les séances comprennent la prise en charge, l’installation, le massage et l’échange de fin. ARTICLE 4 – LES CONTRE-INDICATIONS AUX MASSAGES BIEN-ÊTRE / REFLEXOLOGIE AURICULAIRE. En cas de maladie ou de doute, il est recommandé au client de demander un avis médical. En effet, il existe des contre-indications totales, locales ou temporaires au massage, et certains traitements requièrent des précautions à prendre. Dans tous les cas, les zones présentant des varices, des brûlures, des plaies ouvertes ou tout signe d’inflammation ou d’infection locale ne seront pas massées. Les contre-indications au massage bien-être sont : - État fiévreux, infectieux ou contagieux - Hémophilie, Phlébite - Maladies non stabilisées (cardiaque, circulatoire, épilepsie, immunodépression…) - Hypertension artérielle sévère non traitée efficacement - Douleur aiguë, inflammation ou blessure - Opération chirurgicale de moins de 3 mois - Grossesse de moins de 3 mois - État d’ébriété Quelques précautions à prendre : - Grossesse : ll est préférable de demander un avis médical si la grossesse est à risque. - Cancer, troubles cardiaques, toute maladie systémique, chronique ou auto-immune : un avis médical écrit précisant les précautions à prendre est demandé - En cas d’allergie, de traitement anticoagulant et/ou d’allaitement, prévenir KM Massages au préalable. En cas de contre-indication, le client doit informer au préalable KM Massages au premier rendez-vous ainsi qu’au rendez-vous suivant pour tout changement de son état de santé. En conséquence KM Massages se réserve le droit de refuser à tout moment un client dont l’état de santé ne serait pas compatible avec la réalisation d’un massage bien-être sans avis médical. La prestation sera alors intégralement remboursée. ARTICLE 5 – CONDITIONS FINANCIÈRES Les tarifs des prestations proposées sont indiqués en euros sur le site www.km-massages.fr et au cabinet situé au 11 place de l’Est, 58640 Varennes-Vauzelles. Les prix sont fermes et définitifs hors action promotionnelle. KM Massages n’est pas soumise à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts, les prix mentionnés sur le site internet et au cabinet sont donc indiqués sans TVA. KM Massages se réserve également le droit de modifier ses tarifs à tout moment, étant précisé que les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la réservation du rendez-vous, achat de la carte cadeau, ou signature du devis pour les entreprises. ARTICLE 6 – MODALITÉS DE PRISE DE RDV 6.1. Prise de rendez-vous La prise de rendez-vous s’effectue sur le site internet, par email ou par téléphone, mais jamais au cabinet. Afin d’organiser l’emploi du temps, la réservation est ouverte jusqu’à 48h avant l’heure de la séance. 6.2. Conditions de modification et d’annulation d’une séance Le client a la possibilité de modifier ou annuler gratuitement sa réservation jusqu’à 48h avant le rendez-vous, en ligne ou par téléphone. En dessous de 48h, la séance sera facturée de moitié lors du rdv suivant, ou sur envoi de la facture, quel que soit le motif de désistement. 6.3 Gestion des retards La prise de rendez-vous est réalisée de façon à ne pas avoir de retard. Un temps est prévu entre chaque séance, qui permet d’accueillir chaque client dans les meilleures conditions possibles. Il est demandé au client d’arriver à l’heure indiquée lors de la prise de rendez-vous. Si le client arrive en avance, le cabinet peut ne pas être prêt ou la séance précédente peut être encore en cours, c'est pourquoi il est demandé de ne pas se présenter en avance. Si le client arrive en retard, la séance (massage, formation, réflexologie auriculaire) sera écourtée d’une durée égale à ce retard, afin de ne pas faire attendre les clients suivants. KM Massages se réserve le droit de refuser un client si son retard est trop important pour permettre la réalisation d'une séance correcte et complète. Dans tous les cas de figure, la séance sera considérée comme due en totalité. 6.4. Paiement Pour les réservations sur le site internet, le paiement total de la séance s’effectue directement en ligne par carte bancaire ou directement après la prestation en espèces ou chèque emploi service (CESU). Pour les réservations par téléphone, le paiement s’effectue au cabinet soit en espèces, chèque emploi service (CESU) à la fin de la séance. ARTICLE 7 – MODALITÉS SPÉCIFIQUES POUR LES FORFAITS Les forfaits sont nominatifs, non cessibles et ne donnent lieu à aucun remboursement ou extension de la durée de validité, sauf dans les cas où KM Massages ne pourrait assurer la prestation, ou pour raison médicale (sur justificatif). Les forfaits sont valable 6 mois à partir de la date d'achat. ARTICLE 8 – ACHAT DE CARTES CADEAUX 8.1. L’achat de cartes cadeaux L’achat de cartes cadeaux s’effectue au cabinet sur rendez-vous ou sur le site internet www.km-massages.fr En cas d'achat au cabinet, le client choisit un budget ou une prestation qui sera précisée sur la carte. Une carte cadeau papier sera donnée au client. Le paiement sera effectif directement en espèces. L’achat de cartes cadeaux sur le site internet est disponible 24h/24. Pour commander, le client choisit la somme ou la prestation qu’il souhaite offrir et règle son achat. L'achat de la carte cadeau n'est validé qu'après paiement et renseignement du nom du bénéficiaire. Il recevra ensuite un mail lui transmettant le visuel de la carte cadeau. Dans ce cas les cartes cadeaux au format PDF sont envoyées immédiatement après achat. 8.2. Modalités des cartes cadeaux Toutes les cartes cadeaux sont nominatives et non cessibles. Sauf indications contraires, les cartes cadeaux ont une durée de validité de 3 mois à partir de la date d’achat. Ils ne donnent lieu à aucun remboursement ou extension de la durée de validité, sauf dans les cas où KM Massages ne pourrait pas assurer la prestation, ou pour raison médicale (sur justificatif). La réservation par le bénéficiaire du cadeau s’effectue soit sur le site internet, soit par téléphone. Les modalités de modification ou d’annulation d’une réservation sont les mêmes que celles définies dans l’Article 6 des présentes CGV. ARTICLE 9 – PRESTATIONS NÉCESSITANT UN DEVIS PERSONNALISÉ (entreprises, événements) Le devis est valable 30 (trente) jours à partir de la date d’émission de celui-ci. Le devis et les CGV signés par le client valent pour accord et bon de commande. Le devis et les CGV signés doivent être accompagnés d’un versement de 30 (trente) % du montant total indiqué sur le devis. Le versement de cet acompte se fera par chèque, carte bancaire ou virement bancaire. Sauf délai de paiement supplémentaire convenu par accord entre les deux parties et figurant sur la facture, le solde du paiement s’effectue au comptant le jour de la prestation, par chèque, carte bancaire ou virement bancaire. En cas de retard de paiement, une pénalité fixée à 15 (quinze) % du montant de la facture, par mois de retard entamé, est exigible sans qu’un rappel ne soit nécessaire, dès le jour suivant la date limite de règlement. Toute demande de report ou d’annulation par le client devra parvenir à KM Massages au moins 5 (cinq) jours ouvrables avant la date fixée. À défaut, KM Massages sera en droit de facturer, à titre d’indemnité, 50 (cinquante) % du montant total de la facture, avant déduction de l’acompte perçu. Si l’annulation intervient dans les 2 (deux) jours ouvrables avant la date fixée, KM Massages sera en droit de facturer, à titre d’indemnité, 75 (soixante-quinze) % du montant total de la facture, avant déduction de l’acompte perçu. En cas d’annulation sur place ou la veille, l’indemnité sera de 100 (cent) % du montant de la prestation prévue. En cas d’annulation à l’initiative de KM Massages et si aucune date de remplacement n’est convenue, celle-ci remboursera au client l’acompte perçu dans un délai maximal de 5 (cinq) jours. ARTICLE 10 – INCAPACITÉ DE TRAVAIL En cas d’incapacité physique temporaire, par suite de maladie ou d’accident de Kim MICHOT, KM Massages se réserve le droit de programmer de nouvelles dates d’interventions en concertation avec le client sans qu’il ne puisse être exigé par ce dernier de versement d’indemnité. En cas d’incapacité physique permanente de la praticienne, tout type de contrat ou d’engagement avec les clients de KM Massages seront résiliés de plein droit sans qu’il ne puisse être réclamé à KM Massages une indemnité compensatrice. Les acomptes perçus seront restitués au client dans un délai maximal de 5 (cinq) jours suivant la résiliation du contrat. ARTICLE 11 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE Les présentes CGV sont soumises à la législation française. En cas de litiges, les parties s’engagent à rechercher une solution à l’amiable avant toute action judiciaire. À défaut, tout différend survenant avec un client sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux. ARTICLE 12 – RESPONSABILITÉ CIVILE ET PROFESSIONNELLE Il est précisé que la responsabilité de Kim MICHOT ne saurait être engagée en cas de dommages liés à la négligence d’un client, en particulier s’il n’a pas révélé à Kim MICHOT l’existence de contre-indications l’affectant, que ce soit lors de l’entretien de la première séance visant à l’alerter des contre-indications applicables, ou des rendez-vous ultérieurs en cas de modifications de son état de santé personnel – Voir toutes les contre-indications à l’Article 4. Date d'entrée en vigueur 01.02.2024